Fréquentation scolaire des élèves soumis à l’obligation scolaire

En Belgique, tous les mineurs d’âge, y compris les étrangers séjournant en Belgique, sont soumis à l’obligation scolaire. La période d’obligation scolaire s’étend sur 13 années. Elle commence avec l’année scolaire qui prend cours dans l’année civile durant laquelle l’enfant atteint l’âge de 5 ans et se termine à la fin de l’année de l’année scolaire, dans l’année civile au cours de laquelle il atteint l’âge de 18 ans.

Horaires des cours
Section maternelle :
Lundi – Mardi – Jeudi – Vendredi 
De 8h30 à 12h10 et de 13h10 à 15h10

Mercredi -> de 8h30 à 12h10

L’école maternelle n’est pas obligatoire avant 5 ans, mais l’horaire l’est ! Il est important pour sa bonne évolution que votre enfant fréquente l’école de manière régulière, et ce, même en section maternelle.
L’entrée des élèves du maternel se fait par la rue de la Prospérité au n°18 où ils sont pris en charge dans le couloir de la section maternelle par les institutrices à partir de 8h15 jusqu’à 8h30. Avant cette heure, les enfants seront pris en charge en garderie dès 7h45.

Section primaire :
Lundi – Mardi – Jeudi – Vendredi 
Pour les P1- P2 et P3-P4 (Lundi/vendredi)

De 8h30 à 12h05 (mercredi)

De 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 15h10
Pour les P3-P4 (mardi/jeudi) et P5 – P6

Les élèves du primaire se présentent le matin dans la cour de récréation (entrée : rue de l’Avenir) où ils sont pris en charge par des enseignants à partir de 8h05 et ce, jusqu’à 8h30. Avant cette heure, les enfants iront en garderie dès 7h45 (entrée rue de la Prospérité,18).
La présence des élèves du primaire est obligatoire du début jusqu’à la fin des cours et autres activités organisées dans le cadre scolaire (sorties de groupe, classes de dépaysement, activités sportives…).

À la fin des cours, les parents de la section maternelle viendront chercher leurs enfants en classe. Quant aux enfants de la section primaire, ils quitteront l’école soit en empruntant le rang « carte de sortie », soit en attendant la venue de leur parent, rangés dans la cour, auprès du titulaire responsable de leur classe.
Pour des raisons de sécurité, aucun élève ne sera autorisé à attendre ses parents devant l’école.

Cartes de sortie
La carte de sortie est délivrée uniquement aux élèves à partir de la 3ème année primaire et seulement si les parents ont marqué leur accord sur le document nécessaire à cet effet. Cette carte est un privilège et non un droit, en cas d’abus ou de manque d’autonomie sur la voie publique, elle peut être retirée à l’enfant. L’élève bénéficiant d’une carte de sortie rentrera immédiatement à la maison par le chemin le plus court.

Chaque élève veillera à ne pas porter atteinte au bon renom de l’établissement. En rue, dans le métro, il aura toujours un comportement décent et sera respectueux envers les autres. L’élève non accompagné pourra être sanctionné (voir cadre disciplinaire) s’il s’avère nécessaire pour tout acte délictueux sur le chemin entre l’école et son domicile.

Retards
La ponctualité est l’affaire de tous : des parents, des enfants et des enseignants. Aidez-nous à l’organiser. Les cours débutent à 8h30. Ceci signifie que les élèves doivent être rangés à cette heure-là et arrivés au plus tard 5 minutes avant celle-ci.
L’élève retardataire présentera son journal de classe au bureau de la Direction afin de recevoir le cachet « Retard ». En aucun cas, les parents ne peuvent accompagner l’enfant retardataire en classe.

Sachant que l’enfant n’est pas toujours responsable de son retard, celui-ci ne peut résulter que d’un fait exceptionnel et, dès lors, extrêmement rare. Les retardataires doivent prendre conscience des perturbations qu’ils occasionnent au niveau des cours. Les retards répétitifs et non motivés seront sanctionnés (à partir du 5ème).
Sauf cas de force majeure, au-delà de 9h00, pour des raisons de sécurité, l’accès aux cours ne sera plus possible, l’enfant sera repris en charge par ses parents et se présentera à l’école à 13h05 pour la section maternelle et 13h15 pour la section primaire.

Absences
Les absences sont relevées dans la 1ère demi-heure de cours chaque demi-journée.
Dès la 3ème maternelle, toute absence (même d’une demi-journée) doit être justifiée par écrit sur le document ad hoc. Cet écrit doit être remis au plus tard dans les deux jours ouvrables qui suivent le retour de l’élève à l’école. Ces motifs sont consignés dans le registre de fréquentation.

Toute absence de trois jours, et plus, consécutifs pour cause de maladie doit être justifiée par un certificat médical.

En période d’examen, un certificat médical est obligatoire pour toute absence.

Dans le cadre de la prévention contre le décrochage scolaire : après 9 demi-jours d’absence non justifiée, l’enfant est signalé au service de contrôle de l’obligation scolaire.
Les seuls motifs légaux sont les suivants :
– L’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par un certificat médical ;
– La convocation par une autorité publique ;
– Le décès d’un parent ou allié de l’élève jusqu’au 4ème degré ;
Les motifs autres que ceux repris ci-dessus sont laissés à l’appréciation de la Direction pour autant qu’ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique de l’élève.

A cet égard, le fait de prendre des vacances durant la période scolaire est interdit et cela peut faire l’objet d’un signalement à l’administration en cas de dépassement des 9 ½ jours d’absences.

En section maternelle, pour les enfants non soumis à l’obligation scolaire (- 6ans), afin de respecter le travail des enseignants, il est demandé de prévenir l’école en cas d’absence de + de 3 jours.

Toute demande de sortie pendant les cours sera justifiée anticipativement par un mot écrit des parents et remis au titulaire de classe.

Les enfants fiévreux, malades sont à garder à la maison même si ces derniers expriment le désir de venir à l’école.

Lorsqu’un enfant est malade en cours de journée, les parents avertis par téléphone sont obligés de venir personnellement rechercher leur enfant.

La maîtrise des compétences et des matières dépend de la régularité à suivre assidûment les cours et toutes les activités au programme.

Médicaments
L’école ne donne aucun médicament. Si l’élève doit prendre un médicament, celui-ci doit être transmis au titulaire avec une prescription du médecin mentionnant l’autorisation du transmis, le dosage et la durée du traitement.

Cours d’éducation physique
Les cours d’éducation physique (gymnastique et natation) sont obligatoires. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par la Direction ou justifiée par un certificat médical.
Pour ce cours, une tenue adéquate est obligatoire (Short bleu, t-shirt blanc et pantoufles blanches de gymnastique)

Cours de langue moderne
En région bruxelloise, le cours de néerlandais est obligatoire de la 3ème à la 6ème année.

Mise en œuvre des activités éducatives

Communication
Pour toutes les sections, une farde de communication sera proposée à la signature des parents (ou personne responsable). Dans celle-ci, divers avis seront publiés et permettront aux parents de se tenir informés des éléments relatifs à la vie scolaire de leur enfant.

Le journal de classe : C’est un outil essentiel dans la vie d’un élève ! Les premières pages doivent être correctement complétées en début d’année scolaire. L’élève y indiquera les devoirs ou les leçons qu’il devra remettre en classe, les jours qui suivent. Le journal de classe doit pouvoir être présenté par l’élève à tout professeur qui en fait la demande, sous peine de sanction. C’est aussi un outil de communication par lequel l’enseignant vous tiendra informé des différentes activités auxquelles participera votre enfant, mais aussi d’éventuelles remarques quant à son comportement. Il est donc important de le dater à l’avance (par semaine) et de le signer chaque jour.

Le bulletin : Il devra être revêtu d’une couverture transparente. À chaque période, le bulletin doit être signé par les parents ou la personne responsable.
Les parents s’engagent à conserver les journaux de classe, les dossiers, les cahiers, les travaux écrits des années d’étude 5ème et 6ème jusqu’à ce que le Certificat d’études de base (CEB) soit attribué.

Réunion des parents : Les parents seront informés du calendrier des réunions en début d’année scolaire. Toutefois, l’équipe éducative se tient à la disposition des parents désirant des informations complémentaires, mais ces rencontres ne peuvent s’effectuer qu’en dehors des heures de cours et ceci uniquement sur rendez-vous, pris par le biais du journal de classe

Classes de dépaysement : Certains titulaires organisent des classes de dépaysement (séjour de 5 jours). La participation à ces activités est obligatoire pour les élèves des classes concernées.
Le fait d’inscrire son enfant à l’école implique l’adhésion à ces activités. Des motifs alimentaires, familiaux, religieux ne peuvent être invoqués. Les enseignants sont prêts à vous aider pour tous les problèmes qui pourraient surgir.
Le coût oscille en fonction de la durée et du projet ; les enseignants étant soucieux de proposer une activité la moins onéreuse possible.
Une épargne peut être proposée afin d’aider les parents à financer les classes de dépaysement.

Activités extérieures
Des frais liés aux activités culturelles et sportives (ex : piscine), organisées dans le cadre scolaire, ainsi
que le coût du déplacement pour se rendre à ces activités peuvent aussi vous être réclamés.
Vous serez prévenus à temps et nous vous offrirons la possibilité d’échelonner le paiement si cela
s’avère nécessaire.

Accidents scolaires et assurances

En cas d’accident ou d’incident graves, nous vous avertissons d’abord. En cas d’urgence nous faisons appel à l’ambulance via le service 112. Si ce dernier doit intervenir, il ne sera pas possible de choisir l’hôpital. Au cas où l’école ne pourrait pas contacter les parents ou la personne responsable de l’élève, ceux-ci laissent le soin au médecin et/ou à l’école de prendre toute décision que nécessiterait l’état de santé ou la sécurité de l’enfant, étant entendu que les parents seront avertis le plus rapidement possible

Le trajet de la maison à l’école et vice-versa doit s’effectuer par le chemin le plus direct et dans les délais les plus brefs. À défaut, les assurances scolaires ne couvrent pas les accidents.
Aucune assurance ne couvre ni les maladies ni les risques de dégâts matériels (vol, perte d’objets,
détériorations occasionnées à des vêtements,…).

Depuis le 1er octobre 2015, les dégâts sur les lunettes ou dégâts dentaires sont pris en compte et peuvent
faire l’objet d’une intervention auprès de notre Assureur.

Tout accident, quelle qu’en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre de l’activité scolaire ou sur le chemin de l’école, doit être signalé dans les meilleurs délais à la direction de l’EFA AR Toots Thielemans.

Remarques : tout accident survenu hors de l’école alors que l’élève devrait s’y trouver, ou même à l’école, mais en dehors des heures de surveillance, ne sera pas couvert par l’assurance.
Les polices collectives d’assurance scolaire souscrites par le Ministère de la Communauté française auprès de BELFIUS comportent une assurance contre les accidents corporels.
L’assurance contre les accidents corporels survenus dans le cadre de l’activité scolaire couvre les assurés en dehors de toute recherche de responsabilité d’un de ceux-ci. Elle garantit à la victime assurée ou à ses ayants droit le paiement, dans certaines limites, notamment des frais médicaux et des indemnités d’invalidité.